Communication de Hockey Québec
HOCKEY ESTIVAL "AAA"
Il a été porté à notre attention que des activités de hockey estival dite "AAA" serait engagée à cette période de l'année.
Nous désirons rappeler à tous les membres de la réglementation en vigueur concernant l'engagement et le respect d'un membre
1.2 Engagements A. En devenant membre de Hockey Québec et de Hockey Canada toute personne accepte de se soumettre et de se conformer aux règlements généraux, aux règlements de sécurité, aux règles de Franc-Jeu, aux règlements administratifs et aux règles de jeu de Hockey Québec et de Hockey Canada, de même qu'à tous les amendements acceptés.
B. A défaut de se conformer aux règlements, des mesures disciplinaires et des sanctions pourront être imposées.
1.3 Activités exclusives aux membres Seul les membres peuvent prendre part aux activités de Hockey Québec et aucun membre de Hockey Québec ne peut participer à des activités impliquant des non-membres de Hockey Québec, sauf s'il reçoit l'autorisation du Conseil d'administration de qui ce membre relève et au minimum le palier régional.
1.4 Fin de saison
A. Saison hivernale:
i) les engagements et privilèges résultant de l'enregistrement d'un membre, de son élection ou de sa nomination, demeurent en vigueur jusqu'à ce que la saison hivernale du dit membre soit complétée (incluant séries éliminatoires, tournois, festivals, championnats régionaux ou provinciaux).
ii) Aucun membre ne peut participer à une activité de hockey estival avant la fin des activités de son équipe hivernale.
B. Sanction: A défaut de se conformer aux règlements ci-dessous, tout membre trouvé fautif fera l'objet de la mesure disciplinaire qui suit:
i) Membre équipe: Une organisation qui tolère la participation d'un ou de plusieurs de ses membres à des activités non reconnues par Hockey Québec durant la saison hivernale, pourra voir une ou des équipes être exclues des championnats régionaux et provinciaux.
ii) Membre joueur: Un maximum de dix matchs de suspension.
iii) Membre nommé ou élu, officiel ou personnel d'équipe: Une suspension d'une durée maximale d'un an.
C. toute plainte devra être déposée par écrit, avec preuve à l'appui auprès du Comité régional de discipline et règlements dont le membre relève, selon la procédure prévue à l'article 2.3 (contestation d'admissibilité).
En espérant que ces informations permettront de terminer la présente saison sans heurt, le tout dans le respect de nos engagements.
